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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE
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TRACFOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACFOR
RENAULT AGRICULTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1500524
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2008

Présentation de la marque TRACFOR

Déposée le 28 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT AGRICULTURE domicilié(e) 7, rue Dewoitine, B.P. 92, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2125389) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 304 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2125389) - France.

La marque TRACFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACFOR est expirée depuis le 28 novembre 2008.

RENAULT AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : BLOCAMATIC , TRACTOSAT , ERGOPILOT , SOLIS , CARRE ORANGE , RN'35 OCCASION , BLUEMAT , ELIOS , MULTISHIFT , DRIVETRONIC


RENAULT AGRICULTURE (S.A.) - 7, rue Dewoitine, B.P. 92, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2125389) - France - SIREN 785304031


Cabinet A. BAROIS - (dossier no 2125389) - France


Renouvellement avec limitation le 8 septembre 1998 n°2125389 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription - Renonciation partielle n°42211 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°42211 - Publication au BOPI

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, notamment tracteurs, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres.